Nicolas Petit


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Nicolas PETIT
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
conformément à l'article L. 1333-5 du code de la défense et reçoit l'appellation d'inspecteur de la sécurité des matières nucléaires, de leurs installations et de leurs transports
JORFTEXT000048473968(source JORF)
habilitation
29 Novembre 202329/11/2023
De: PETIT (Nicolas, Romain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2023-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000048299923(source JORF)
nomination
01 Novembre 202301/11/2023
De: PETIT (Nicolas)
Objet:
le titre d'ancien auditeur du collège des hautes études de l'Institut diplomatique (cycle 2022, promotion Hubert Germain) aux personnalités citées ci-dessous
Groupe:
Collège des hautes études de l'Institut diplomatique
JORFTEXT000047005279(source JORF)
conférés
18 Janvier 202318/01/2023
De: PETIT (Nicolas, Romain)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000046761339(source JORF)
promotion
20 Décembre 202220/12/2022
De: PETIT Nicolas
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lille (82 élèves)
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille (82 élèves)
date_debut="2022-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000045538509(source JORF)
nomination
10 Avril 202210/04/2022
De: Petit (Nicolas, Gérard, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000044525787(source JORF)
promotion
21 Décembre 202121/12/2021
De: Nicolas Petit
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section « recherche, formation et métiers » au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux, ayant atteint la limite d'âge
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché
Groupe:
Section « recherche, formation et métiers » au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux, ayant atteint la limite d'âge
date_debut="2021-10-01"
depart_retraite
JORFTEXT000043703335(source JORF)
réintégration
26 Juin 202126/06/2021
De: PETIT Nicolas
gardien de la paix
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. Echelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK2101782A(source BOMI)
attribution
23 Février 202123/02/2021
De: Petit Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Doubs
date_debut="2020-11-01"
INTJ2025268S(source BOMI)
promotion
16 Novembre 202016/11/2020
De: PETIT Nicolas
maréchal des logis-chef de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – Échelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK2000525A(source BOMI)
attribution
15 Octobre 202015/10/2020
De: Petit (Nicolas, François, Noël)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
médecine générale au CHU de Grenoble
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Grenoble
concours
JORFTEXT000042402100(source JORF)
affectation
07 Octobre 202007/10/2020
De: Nicolas PETIT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la section « recherche, formation et métiers » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2020-01-01"
president
JORFTEXT000039638821(source JORF)
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: PETIT Nicolas
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2019-03-01"
TREK1835987A(source BODD)
promotion
09 Février 201909/02/2019
De: PETIT Nicolas
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2019
TREK1833350A(source BODD)
promotion
07 Février 201907/02/2019
De: Petit Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808599S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Petit (Nicolas, Gérard, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000037245840(source JORF)
nomination
25 Juillet 201825/07/2018
De: Petit Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Doubs
date_debut="2018-03-01"
INTJ1802652S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Petit Nicolas
Objet:
pour la durée de la formation complémentaire
au grade de sous-lieutenant à titre temporaire
date_debut="2017-08-01"
INTJ1724086A(source BOMI)
nomination
15 Novembre 201715/11/2017
De: Nicolas Petit
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: PETIT (Nicolas, Martial, François)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Mes Christian et Olivier ZÉDET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Ornans (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000034251974(source JORF)
nomination
22 Mars 201722/03/2017
De: PETIT (Nicolas, Martial, François)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Christian et Olivier ZÉDET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Ornans (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000034251974(source JORF)
cessation de fonction
22 Mars 201722/03/2017
De: Petit, Nicolas
Objet:
pour la durée de la formation initiale
au grade d'aspirant à titre temporaire
date_debut="2016-08-05"
INTJ1624883A(source BOMI)
nomination
16 Novembre 201616/11/2016
De: Petit Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
Joly De Sailly
NTJ1616249S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Petit Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Petit (Nicolas)
Objet:
Groupe:
École des officiers
JORFTEXT000032673335(source JORF)
admission
10 Juin 201610/06/2016
De: Petit, Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2015-09-01"
INTJ1515722S(source BOMI)
promotion
16 Octobre 201516/10/2015
De: PETIT (Nicolas, Martial, François)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Christian et Olivier ZEDET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Ornans (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000031200094(source JORF)
nomination
23 Septembre 201523/09/2015
De: Petit Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
Joly De Sailly De Nays Candau
Alexandre
NIGEND : 191145NLS : 6547723
INTJ1513356S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Petit Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
Joly De Sailly De Nays Candau
Alexandre
NIGEND : 191145NLS : 6547723
INTJ1513356S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Petit (Nicolas, Romain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Petit, Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416777S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: Petit, Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
ANNEXE V
MILITAIRES BÉNÉFICIANT D'UNE PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Petit, Nicolas
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414934S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Petit Nicolas
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308947S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Petit Nicolas
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308946S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Petit Nicolas
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308946S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Petit (Nicolas, Emmanuel, Jean, Yvan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000027915742(source JORF)
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Petit Nicolas
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223802S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Petit (Nicolas, Romain)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Au grade de commissaire de 1re classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Petit (Nicolas, Romain)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000024507565(source JORF)
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: PETIT (Nicolas)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2011-07-01"
JORFTEXT000024114118(source JORF)
nomination
04 Juin 201104/06/2011
De: PETIT (Nicolas)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2011
DEVK1101294A(source BODD)
promotion
25 Février 201125/02/2011
De: Petit (Nicolas, Romain)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
MARINE NATIONALE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000023269561(source JORF)
promotion
22 Décembre 201022/12/2010
De: Petit (Nicolas, Robert)
Objet:
au concours national d'internat en odontologie 2010
Liste principale
JORFTEXT000022497649(source JORF)
admission
20 Juillet 201020/07/2010
De: Petit (Nicolas)
Objet:
professeur de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
maître-assistant de classe normale
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
professeur="Maître-assistant de classe normale"
ecole
JORFTEXT000019243412(source JORF)
nomination
25 Juillet 200825/07/2008
De: Petit (Nicolas, Romain)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000273977(source JORF)
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Nicolas Petit
directeur du centre rennais du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2° Au titre des personnalités représentatives des professions éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
JORFTEXT000000458133(source JORF)
nomination
13 Juin 200613/06/2006
De: Nicolas Petit
directeur du groupement CEMAGREF de Rennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires
ecole="École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires"
conseil_administration
JORFTEXT000000809332(source JORF)
nomination
18 Février 200518/02/2005
De: Petit (Nicolas)
directeur régional d'un centre de recherche ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Petit (Nicolas, Romain)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000793210(source JORF)
admissibilité
31 Juillet 200331/07/2003
De: Petit (Nicolas, Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
25 juin 1999
modifié
au titre de la session 2002
Spécialité : médecine générale
Concours de type 2
JORFTEXT000000784021(source JORF)
inscription
06 Mars 200306/03/2003
De: Petit (Nicolas, David)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/01
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000394112(source JORF)
nomination
13 Mars 199913/03/1999
De: Petit (Nicolas, Pierre, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les spécialistes
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Spécialiste"
JORFTEXT000000758690(source JORF)
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Petit (Nicolas, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/10 B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1998-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000390400(source JORF)
nomination
06 Octobre 199806/10/1998
De: Petit (Nicolas, Antoine)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1996/03
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000749153(source JORF)
nomination
24 Avril 199724/04/1997
De: Petit (Nicolas, Yves, Marie)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable
Deuxième session de 1995
JORFTEXT000000377304(source JORF)
diplome
28 Avril 199628/04/1996
De: Petit (Nicolas, Clément)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ECOLE POLYTHECHNIQUE
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1994-09-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000552860(source JORF)
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Petit (Nicolas)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-03-21"
JORFTEXT000000366592(source JORF)
promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Petit (Nicolas)
en service détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1994
JORFTEXT000000163752(source JORF)
promotion
02 Avril 199402/04/1994
De: Petit (Nicolas)
Objet:
comme élèves titulaires de première année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai les candidats dont les noms suivi
1. Elèves issus du concours 1992 et originaires des classes préparatoires autres que T.A
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000180083(source JORF)
admission
28 Mars 199328/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.